CONVENTION DE PARTENARIATPOUR L'ORGANISATION D'ACTIONS EDUCATIVESDANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES HAUT-RHINOIS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "06/03/2020" du filtre Date de séance
PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE 4 CONVENTIONS-TYPES DE PARTENARIATEN FAVEUR DES BIBLIOTHÈQUES COMMUNALES/INTERCOMMUNALES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES PLÉNIÈRES DES 6 ET 13 DÉCEMBRE 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin